Terms of service

This website is operated by Mastel SAS. On this site, the terms "we", "our" and "our" refer to Mastel SAS.

 

 Mastel offers this website, including all information, tools and services available from this site to you, the user, conditioned upon your acceptance of all terms, conditions, policies and notices stated here. By visiting our site and / or purchasing something from us, you engage in our "Service" and agree to be bound by the following terms and conditions ("Terms of Service", "Terms"), including these conditions General and additional policies referenced here and / or available by hyperlink.

 

These Terms of Service apply to all users of the site, including, but not limited to, users who are browsers, suppliers, customers, merchants and / or contributors of content. Please read these terms of use carefully before accessing or using our website. By accessing or using any part of the site, you agree to be bound by these terms of use. If you do not agree to all of the terms and conditions of this agreement, you may not access the website or use any service. If these Terms of Service are deemed to be an offer, acceptance is expressly limited to these Terms of Service. Any new functionality or tool added to the current store will also be subject to the Terms of Service. You can review the most recent version of the Terms of Service at any time on this page. We reserve the right to update, change or replace any part of these Terms of Service by posting updates and / or changes to our website. It is your responsibility to periodically check this page for changes. Your continued use of or access to the Website after the posting of any changes constitutes acceptance of those changes. Our store is hosted on Shopify Inc. They provide us with the online e-commerce platform that allows us to sell our products and services to you.

 

SECTION 1 - CONDITIONS OF USE OF THE ONLINE STORE

By agreeing to these Terms of Service, you represent that you are at least the age of majority in the state or country of residence and you have given us your consent to allow any of your minor dependents to use this site. You may not use our products for any illegal or unauthorized purpose and you may not, in using the Service, violate the laws of your jurisdiction (including, but not limited to, the laws of the right to 'author). You must not transmit any virus or any code of a destructive nature. A violation or violation of any of the Terms will result in the immediate termination of your Services.

 

ARTICLE 2 - GENERAL CONDITIONS

We reserve the right to refuse service to anyone for any reason at any time. You understand that your content (excluding credit card information) may be transferred unencrypted and involve:

(a) transmissions over various networks; and

(b) modifications to conform and adapt to the technical requirements of the connection of networks or devices.

 

Credit card information is always encrypted during transfer over networks. You agree not to reproduce, duplicate, copy, sell, resell or exploit any part of the Service, use of the Service or access to the Service or to any contact on the website through which the service is provided, without our permission. expressly written to Mastel SAS, see contact information at the end of the page. The headings used in this agreement are included for convenience only and will not limit or otherwise affect these terms.

 

SECTION 3 - ACCURACY, COMPLETENESS AND TIMELINESS OF INFORMATION

We are not responsible if the information made available on this site is not accurate, complete or up to date. The content on this site is provided for general information only and should not be relied on or used as the sole basis for making decisions without consulting primary, more accurate, more complete or more current sources of information. Any reliance on the material on this site is at your own risk. This site may contain certain historical information. Historical information, necessarily, is not up to date and is provided for reference only. We reserve the right to change the content of this site at any time, but we have no obligation to update any information on our site. You agree that it is your responsibility to monitor changes to our site.

 

 

ARTICLE 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis, respectant la loi française concernant la réduction des prix. Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment. Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

 

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets à un retour ou à un échange uniquement conformément à notre politique de retour.

Nous nous sommes efforcés d'afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans le magasin. Nous ne pouvons garantir que l'affichage de n'importe quelle couleur sur votre écran d'ordinateur sera précis. Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas.

Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite. Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.

 

SECTION 6 - EXACTITUDE DES RENSEIGNEMENTS SUR LA FACTURATION ET LE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, des revendeurs ou des distributeurs. Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin.

Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions terminer vos transactions et vous contacter si nécessaire. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour, ou nous contacter directement, voir information de contact en fin de page.

 

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils tiers sur lesquels nous ne surveillons ni n'avons aucun contrôle ni entrée. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers facultatifs.

Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés sur le site est entièrement à vos risques et périls et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés. Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site Web (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions d'utilisation.

 

ARTICLE 8 - LIENS TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude et nous ne garantissons et n'aurons aucune responsabilité pour tout matériel ou site Web de tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers. Nous ne sommes pas responsables de tout préjudice ou dommage lié à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenu ou toute autre transaction effectuée en relation avec des sites Web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits tiers doivent être adressées au tiers.

 

SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, COMMENTAIRES ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou sans une demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres documents, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de quelque manière que ce soit les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) verser une compensation pour tout commentaire ; ou (3) répondre à tout commentaire. Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous déterminons à notre seule discrétion comme étant illégal, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou violant la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d’utilisation. Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit d'un tiers, y compris le droit d'auteur, la marque de commerce, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ou qu'ils ne contiendront aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même ou nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou un tiers.

 

ARTICLE 10 - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Votre soumission d'informations personnelles via le magasin est régie par notre politique de confidentialité. Pour consulter notre politique de confidentialité.

 

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Parfois, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur tout site Web connexe sont inexactes à tout moment et sans préavis (y compris après avoir soumis votre commande). Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout site Web connexe, y compris, sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation spécifiée appliquée au Service ou à un site Web connexe ne doit être considérée comme indiquant que toutes les informations du Service ou de tout site Web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

 

ARTICLE 12 - USAGES INTERDITS

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu :

(a) à des fins illégales ;

(b) solliciter d'autres personnes pour qu'elles accomplissent ou participent à des actes illégaux ;

(c) pour enfreindre les règlements, règles, lois ou ordonnances internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ;

(d) enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ;

(e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ;

(f) soumettre des informations fausses ou trompeuses ;

(g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d'une manière qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou Internet ;

(h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ;

(i) pour spammer, hameçonner, crawler ou scraper, ou toutes actions informatiques pouvant porter nuance à Mastel et autrui ;

(j) à des fins obscènes ou immorales ; ou

(k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou Internet.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe pour violation de l'une des utilisations interdites.

 

ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas, ne représentons ou ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur. Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus à partir de l'utilisation du service seront exacts ou fiables. Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le service pour des périodes indéterminées ou annuler le service à tout moment, sans préavis. Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le service est à vos risques et périls. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis via le service sont (sauf indication expresse de notre part) fournis « tels quels » et « tels que disponibles » pour votre usage, sans aucune représentation, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon. En aucun cas Mastel, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédant de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire , dommages punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, la perte de profits, la perte de revenus, la perte d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu'il soit basé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autrement, découlant de votre utilisation de l'un des services ou de tout produit acheté à l'aide du service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même s'il est informé de leur possibilité. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.

 

ARTICLE 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité de Mastel et notre société mère, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédant de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, indemnes de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, faite par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers parti.

 

ARTICLE 15 - DIVISIBILITE

Dans le cas où une partie ou article des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette partie ou article sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée des présentes Conditions d'utilisation, une telle action n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres articles restants.

 

ARTICLE 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles. Ces conditions d'utilisation sont en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site. Si, à notre seul jugement, vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté une condition ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à et y compris la date de résiliation ; et/ou en conséquence peut vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

 

ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ENTENTE

Le défaut de notre part d'exercer ou d'appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Ces conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou en ce qui concerne le service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'elles soient orales ou écrites, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation). Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée à l'encontre du rédacteur.

 

ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE

Les présentes conditions d'utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux Code de la consommation et de tout autre Codes pouvant être légalement applicable en France tout en étant conforme à la loi française.

 

ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement notre site Web pour les changements. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site Web ou au service après la publication de toute modification des présentes conditions d'utilisation constitue l'acceptation de ces modifications.

 

ARTICLE 20 - COORDONNÉES

Les questions concernant les conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à l'adresse contact@mastelcosmetics.com ou par courrier, en nous indiquant votre nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à : Mastel SAS, 17 rue Mozart, 77185 France.